La prochaine réunion du conseil municipal se tiendra le LUNDI 9 DÉCEMBRE 2024 à 16h30 à la salle du conseil de la mairie.
L’ordre du jour est le suivant:
1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 19 septembre 2024
2. Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de la délégation accordée par délibération du 24 mai 2020.
3. Retrait de la délibération D_2024_4_8 concernant la CFE: exonération en faveur des établissements exerçant une activité commerciale situés dans une zone de revitalisation des commerces en milieu rural
4. Retrait de la délibération D_2024_4_9 concernant la taxe foncière sur les propriétés bâties: exonération en faveur des immeubles situés dans une zone de revitalisation des commerces en milieu rural
5. Convention de groupement avec le SIRTOM de la Région d’Apt et ses communes membres
6. Risque santé
7. Risque prévoyance
8. Approbation du rapport annuel 2023 de la SPL Territoire Vaucluse
9. Motion: Maintien de l’autonomie des collectivités territoriales et la préservation de leurs moyens d’action
10. Passation d’un protocole transactionnel avec la SAS PR’OPTIM
11. Portant désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le CDG84.
Questions diverses
