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DECISIONS DU MAIRE

LISTE DES DELIBERATIONS

ARRETES

Délibérations examinées le 21/01/2025

Liste des délibérations

Délibérations examinées le 09/12/2024

Liste des délibérations

Délibérations examinées le 19/09/2024

Liste des délibérations

Délibérations examinées le 13/06/2024

Liste des délibérations

Délibérations examinées le 21/03/2024

Liste des délibérations

Délibérations examinées le 25/01/2024

Liste des délibérations

Délibérations examinées le 30/11/2023

Liste des délibérations

Délibérations examinées le 19/10/2023

Liste des délibérations

Délibérations examinées le 14/09/2023

Liste des délibérations

Délibérations examinées le 29/06/2023

Liste des délibérations

A_2025_18- Portant interdiction d’accès Rue du Portail pour raisons de sécurité ANNEXE-

A_2024_87-Portant délégation de signature à agents

A_2024_54-Portant mise à jour du Plan Local d’Urbanisme de la Commune – Instauration du Permis de Démolir

A_2024_47Campagne de capture, identification et stérilisation des chats errants

A_2024_5-Campagne de capture, identification et stérilisation des chats errants

A_2023_144-Portant nomination des membres non fonctionnaire participant à la commission communale de sécurité contre les risques incendie et de panique dans les établissements recevant du public

A_2023_126-Portant révision du Plan Communal de Sauvegarde

A_2023_123-Campagne de capture, identification et stérilisation des chats errants

A_2023_102-Reprise de tombes en terrain commun

A_2023_101-Portant mise à jour du Plan Local d’Urbanisme – Soumission des travaux de ravalement de façades au régime de la déclaration préalable sur l’ensemble du territoire communal

A_2023_92-Portant modification de la régie de recettes multifonctions

A_2023_83– Campagne de capture, identification et stérilisation des chats errants

A_2023_82-Portant mise à jour du Plan Local d’Urbanisme – Clôture soumise à la procédure déclaration préalable

A_2023-26-Campagne de capture, d’identification et stérilisations des chats du 21/03/23

A_2023_25-Portant autorisation de stationnement d’un véhicule taxi en location gérance du 20/03/23

A_2023_16-Divagation des chiens errants et dangereux du 27/02/23

A_2023_7-Prescrivant le déneigement des trottoirs par les habitants du 31/01/23

A_2023_2_Campagne de capture, d’identification des chats du 12/01/23

A_2022_105_Réglementation accès et circulation dans les massifs forestiers du 21/07/22

A_2022_103 Interdiction et restriction de certains usages de l’eau pour des problèmes quantitatifs du 21/07/2022_

A_2022_102 Campagne de capture d’identification et stérilisations des chats en date du 19/07/22

A_2024_87-Portant délégation de signature à agents

A_2024_54-Portant mise à jour du Plan Local d’Urbanisme de la Commune – Instauration du Permis de Démolir

A_2024_47Campagne de capture, identification et stérilisation des chats errants

A_2024_5-Campagne de capture, identification et stérilisation des chats errants

A_2023_144-Portant nomination des membres non fonctionnaire participant à la commission communale de sécurité contre les risques incendie et de panique dans les établissements recevant du public

A_2023_126-Portant révision du Plan Communal de Sauvegarde

A_2023_123-Campagne de capture, identification et stérilisation des chats errants

A_2023_102-Reprise de tombes en terrain commun

A_2023_101-Portant mise à jour du Plan Local d’Urbanisme – Soumission des travaux de ravalement de façades au régime de la déclaration préalable sur l’ensemble du territoire communal

A_2023_92-Portant modification de la régie de recettes multifonctions

A_2023_83– Campagne de capture, identification et stérilisation des chats errants

A_2023_82-Portant mise à jour du Plan Local d’Urbanisme – Clôture soumise à la procédure déclaration préalable

A_2023-26-Campagne de capture, d’identification et stérilisations des chats du 21/03/23

A_2023_25-Portant autorisation de stationnement d’un véhicule taxi en location gérance du 20/03/23

A_2023_16-Divagation des chiens errants et dangereux du 27/02/23

A_2023_7-Prescrivant le déneigement des trottoirs par les habitants du 31/01/23

A_2023_2_Campagne de capture, d’identification des chats du 12/01/23

A_2022_105_Réglementation accès et circulation dans les massifs forestiers du 21/07/22

A_2022_103 Interdiction et restriction de certains usages de l’eau pour des problèmes quantitatifs du 21/07/2022_

A_2022_102 Campagne de capture d’identification et stérilisations des chats en date du 19/07/22